Mentions légales

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1. Responsable de la publication

  • Nom de l’entreprise : ZET sàrl
  • Forme juridique : sàrl
  • Numéro d’identification TVA : LU26957987
  • Registre du commerce : B186488
  • Adresse : 41 Grand Rue, L-9905 Troisvierges
  • Contact :

Autorité de surveillance compétente : Commission Nationale pour la Protection des Données (CNPD)

2. Production et conception web

Conception web et réalisation technique :

  • DigitalVision Sarl
  • 4, Am Hock, L – 9991 Weiswampach
  • Téléphone : +352 28 80 457
  • Site web : www.digitalvision.lu

3. Hébergement web

Fournisseur d’hébergement :

Rechenzentrum SAAR 1
Saarwellingen, Allemagne

4. Références à la confidentialité et aux cookies

5. Informations légales et conditions d’utilisation

Les conditions suivantes s’appliquent à tous les visiteurs et utilisateurs de ce site web. En accédant à notre site, vous acceptez ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, nous vous prions de cesser d’utiliser notre site web.

Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment. Nous vous recommandons de les consulter régulièrement pour rester informé des éventuels changements.

5.1 Accès au site

L’accès à notre site est possible à tout moment, sous réserve de travaux de maintenance technique ou de force majeure. Les utilisateurs sont responsables du respect des lois en vigueur dans leur pays d’accès.

5.2 Modifications des conditions d’utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment. Les conditions en vigueur sont celles publiées au moment de l’accès à notre site.

5.3 Droit applicable et juridiction compétente

Tous les litiges liés à l’utilisation de ce site sont soumis au droit luxembourgeois. La juridiction exclusive est celle du Luxembourg.

5.4 Exclusion de responsabilité

Responsabilité pour le contenu :

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5.5 Droits d’auteur

Le contenu et les œuvres présents sur ce site sont protégés par des droits d’auteur. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessite l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits.

Contact pour les demandes relatives aux droits d’auteur : info@zet.lu

5.6 Accessibilité

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